Le CSMCO est une association régie sous la loi de 1901.

Il est par ailleurs affilié à la fédération d'étude et des sports sous-marins FFESSM.

Il est régi par des règles de fonctionnement liées à ces deux éléments.

Ces règles découlent de :

- statuts

- d'un réglement intérieur,

propres à l'association.

Ceux-ci sont disponibles ci-dessous, en bas de page.

La FFESSM est accessible sous la page: https://ffessm.fr/